FRAN_NP_008279
6307/SISE
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-09-30
machine
Import_SIA
revised
2023-01-17
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
17/01/2023, J. Gaillard : Normalisation de la forme autorisée du nom | Modification date de début d'existence | Ajout fonction Agriculture | Correction type liens IR | Actualisation lien hiérarch asc avec NP8280 et lien chronol
updated
2023-01-23
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction des statistiques des industries agricoles et alimentaires. Bureau des enquêtes d'entreprises (1983-1999)
Bureau des statistiques des entreprises
9 août 1983
1995
9 août 1983
1999
service d'administration centrale
agriculture
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction des statistiques des industries agricoles et alimentaires (1983-2005)
9 août 1983
1999
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction des statistiques des industries agricoles et alimentaires. Bureau des statistiques des entreprises (1976-1983)
9 août 1983
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service central enquêtes, études statistiques ; Sous-direction des statistiques des industries agricoles et alimentaires ; Bureau statistiques d' entreprises (1992-1992)
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service central enquêtes, études statistiques ; Sous-direction des statistiques des industries agricoles et alimentaires ; Bureau statistiques d'entreprises
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service central enquêtes, études statistiques ; Sous-direction des statistiques des industries agricoles et alimentaires ; Bureau statistiques d'entreprises (1966-1978)
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service central enquêtes, études statistiques ; Sous-direction des statistiques des industries agricoles et alimentaires ; Bureau statistiques d'entreprises (1983-1983)
Agriculture ; Enquête annuelle d'entreprise auprès des industries agricoles et alimentaires (1973-1989)
Agriculture ; Enquête annuelle de branche auprès des exploitations forestières et scieries (1986-1990)
Agriculture ; Enquête annuelle de branche auprès des exploitations forestières et scieries (1992)
Agriculture ; Enquête annuelle de branche sur l’industrie laitière (dite enquête laitière) (1968-1990)
Agriculture ; Enquête annuelle de branche sur l’industrie laitière (dite enquête laitière) (1991)
Agriculture ; Enquête annuelle d’entreprise auprès des industries agricoles et alimentaires (1990-1991)
Agriculture ; Enquête annuelle sur les consommations d’énergie dans les industries agricoles et alimentaires (1982-1990)
Agriculture ; Enquête annuelle sur les consommations d’énergie dans les industries agricoles et alimentaires (1991)
Agriculture ; Enquête annuelle sur les consommations d’énergie dans les industries agricoles et alimentaires (1992)
Agriculture ; Enquête annuelle sur les consommations d’énergie dans les industries agricoles et alimentaires (1993-1994)
Agriculture ; Enquête sur les investissements destines à protéger l’environnement dans les industries agricoles et alimentaires (1991-1994)
Agriculture ; Enquête sur les matières premières utilisées pour l’alimentation animale (1988-1994)
Agriculture ; Enquêtes annuelles d’entreprise auprès des industries agricoles et alimentaires (1994-1995)
Agriculture, Enquête annuelle de branche auprès des exploitations forestières et scieries