FRAN_NP_008280
6307/SI
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-09-30
machine
Import_SIA
revised
2023-01-17
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
17/01/2023, J. Gaillard : Normalisation de la forme autorisée du nom | Modification des dates de début et de fin d'existence | Ajout fonction Agriculture | Actualisation lien hiérarch asc avec NP8285 | Actualisation liens chronol | Dans l'export XML, actualisation des liens avec NP8276-8279 | Réimport du fichier XML-EAC
updated
2023-01-23
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction des statistiques des industries agricoles et alimentaires (1983-2005)
9 août 1983
25 avril 2005
service d'administration centrale
agriculture
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction des statistiques des industries agricoles et alimentaires. Bureau des enquêtes de branches (1983-1999)
9 août 1983
1999
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction des statistiques des industries agricoles et alimentaires. Bureau des enquêtes d'entreprises (1983-1999)
9 août 1983
1999
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction des statistiques des industries agricoles et alimentaires. Bureau des statistiques de production industrielle (1999-2005)
1999
25 avril 2005
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau des statistiques sur les entreprises agroalimentaires (1999-2005)
1999
25 avril 2005
France. Ministère de l'Agriculture. Service central des enquêtes et études statistiques (1983-2005)
9 août 1983
25 avril 2005
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction des statistiques des industries agricoles et alimentaires (1976-1983)
9 août 1983
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction des statistiques des industries agricoles et alimentaires (2005-2008)
25 avril 2005
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service central enquêtes, études statistiques (SCEES) ; Sous-direction statistiques des industries agricoles et alimentaires, enquête annuelle de branche sur la production de lait (dite enquête annuelle laitière) (1995-1997)