FRAN_NP_008281
6307/SSBCR
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2023-01-17
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
17/01/2023, J. Gaillard : Normalisation de la forme autorisée du nom | Modification dates de début et de fin d'existence | Ajout fonction Agriculture | Correction type lien IR | Actualisation lien hiérarch asc avec NP8284 et lien chronol
updated
2023-01-23
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
France. Ministère de l'Agriculture. Service central des enquêtes et études statistiques. Bureau des comptes et revenus (1983-2005)
Bureau des comptes et des revenus
9 août 1983
1999
9 août 1983
25 avril 2005
service d'administration centrale
agriculture
Sous-direction des synthèses statistiques et des revenus (ministère de l'Agriculture) (1983-2005)
9 août 1983
25 avril 2005
France. Ministère de l'Agriculture. Service central des enquêtes statistiques. Bureau des comptes et revenus (1976-1983)
9 août 1983
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau des comptes et revenus (2005-2008)
25 avril 2005
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service central enquêtes, études statistiques ; Sous-direction des synthèses statistiques et des revenus ; Bureau comptes, revenus (1970-1975)
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service central enquêtes, études statistiques ; Sous-direction des synthèses statistiques et des revenus ; Bureau comptes, revenus (1970-1978)
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service central enquêtes, études statistiques ; Sous-direction des synthèses statistiques et des revenus ; Bureau comptes, revenus (1970-1979)
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service central enquêtes, études statistiques ; Sous-direction des synthèses statistiques et des revenus ; Bureau comptes, revenus (1970-1984)
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service central enquêtes, études statistiques ; Sous-direction des synthèses statistiques et des revenus ; Bureau comptes, revenus (1980-1981)
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service central enquêtes, études statistiques ; Sous-direction des synthèses statistiques et des revenus ; Bureau comptes, revenus (1980-1983)
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service central enquêtes, études statistiques ; Sous-direction des synthèses statistiques et des revenus ; Bureau comptes, revenus (1981-1981)