FRAN_NP_008298
6308/EA3
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de l'équipement des exploitations (ministère de l'Agriculture)
1987
2002
service d'administration centrale
Sous-direction des exploitations agricoles (1999-2008)
2 juillet 1999
2002
Bureau du bâtiment, de l'énergie et du machinisme agricole (sous-direction des exploitations agricoles)
1987
Agriculture ; Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ; Sous-direction de l'économie des exploitations agricoles ; Bureau équipement des exploitations (1937-1987)