FRAN_NP_008301
6308/EA
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de l'économie des exploitations agricoles
1987
1999
service d'administration centrale
Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi (ministère de l'Agriculture)
1987
1999
Bureau des aides compensatoires (ministère de l'Agriculture)
1987
1999
Bureau des études économiques et de la modernisation des exploitations (ministère de l'Agriculture)
1987
1999
Bureau des calamités agricoles (ministère de l'Agriculture) (1987-1999) III
1987
1999
Sous-direction des exploitations agricoles (1999-2008)
1999
Sous-direction des exploitations agricoles (1984-1987)
1987