FRAN_NP_008315
6308/TE
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction du travail et de l'emploi (ministère de l'Agriculture) (1987-2003)
1987
2003
service d'administration centrale
Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi (ministère de l'Agriculture)
1987
2003
Bureau de l'emploi et des migrations (ministère de l'Agriculture)
1987
2003
Bureau des relations collectives du travail (ministère de l'Agriculture) (1987-2003)
1987
2003
Bureau de la réglementation du travail (ministère de l'Agriculture) (1987-1999)
1987
1999
Bureau de l'hygiène et de la sécurité (ministère de l'Agriculture)
1987
1999
Sous-direction du travail et de l'emploi (ministère de l'Agriculture) (2003-2008)
2003
Sous-direction du travail et de l'emploi (ministère de l'Agriculture) (1976-1987)
1987