FRAN_NP_008316
6308
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi (ministère de l'Agriculture)
1987
2003
service d'administration centrale
Ministère de l'Agriculture
1987
2003
Sous-direction de l'économie des exploitations agricoles
1987
1999
Sous-direction de la protection sociale (ministère de l'Agriculture) (1987-2003)
1987
2003
Sous-direction des structures agricoles (1987-1999)
1987
1999
Mission d'inspection des services de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles (1987-2003)
1987
2003
Directeur et services rattachés (direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi, ministère de l'Agriculture)
1987
2003
Sous-direction des affaires générales (direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi, ministère de l'Agriculture)
1987
1999
Sous-direction du travail et de l'emploi (ministère de l'Agriculture) (1987-2003)
1987
2003
Direction générale de la forêt et des affaires rurales
2003
Direction de l'aménagement (ministère de l'Agriculture)
1987
Direction des affaires sociales (ministère de l'Agriculture)
1987
Agriculture ; Direction exploitations, politique sociale, emploi (1988-1990)
Ministère de l’Agriculture ; Direction des exploitations, de la politique sociale et de l’emploi. Dossiers du bureau des calamités agricoles soumis à la Commission nationale des calamités agricoles (1984-1991)