FRAN_NP_008333
6309/DR
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction du développement rural (ministère de l'Agriculture)
1987
1999
service d'administration centrale
Direction de l'espace rural et de la forêt
1987
1999
Bureau des affaires régionales et des grands aménagements régionaux (direction de l'espace rural et de la forêt)
1987
1994
Bureau de la montagne et des zones défavorisées (direction de l'espace rural et de la forêt)
1987
1994
Bureau de l'aquaculture et de la pêche continentales (direction de l'espace rural et de la forêt)
1987
1999
Bureau de l'occupation de l'espace (direction de l'espace rural et de la forêt)
1987
1994
Bureau de développement local (direction de l'espace rural et de la forêt)
1987
1994
Bureau des services publics ruraux (ministère de l'Agriculture) (1987-2003)
1987
1994
Sous-direction du développement local et de l'aménagement rural (ministère de l'Agriculture)
1987
Ministère de l'Agriculture ; sous-direction de l'aménagement rural et des actions régionalisées puis sous-direction du développement rural. « Opération villages » et assistance architecturale et paysagère (1974-1992).