FRAN_NP_008344
6309/H15
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de l'agriculture et des ressources naturelles (direction de l'espace rural et de la forêt)
1987
1994
service d'administration centrale
Sous-direction de l'aménagement foncier et de l'hydraulique agricole (ministère de l'Agriculture)
1987
1994
Ministère de l'agriculture. Direction de l'aménagement. Service de la mise en valeur, de l'hydraulique et du développement rural. Sous-direction de la mise en valeur. Bureau des sols et des systèmes agraires (1984-1987)
1987
Ministère de l'agriculture. Direction de l'espace rural et de la forêt. Bureau de l'agronomie, des ressources naturelles et des sols (1994-2003)
1994
Bureau des activités agricoles et de la qualité des eaux (direction de l'aménagement, ministère de l'Agriculture)
1987