FRAN_NP_008345
6309/H
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de l'aménagement foncier et de l'hydraulique agricole (ministère de l'Agriculture)
1987
1999
service d'administration centrale
Direction de l'espace rural et de la forêt
1987
1999
Bureau du remembrement et de l'aménagement foncier (ministère de l'Agriculture)
1987
1994
Bureau des sols (direction de l'espace rural et de la forêt)
1987
1994
Bureau de l'hydraulique agricole et des grands ouvrages (ministère de l'Agriculture) (1987-1999)
1987
1999
Ministère de l'agriculture. Direction de l'espace rural et de la forêt. Bureau de l'agronomie, des ressources naturelles et des sols (1994-2003)
1994
1999
Ministère de l'agriculture. Direction de l'espace rural et de la forêt. Sous-direction de l'aménagement et de la gestion de l'espace rural (1999-2003)
1999
Bureau des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) (ministère de l'Agriculture) (1987-1994)
1987
1994
Bureau de l'agriculture et des ressources naturelles (direction de l'espace rural et de la forêt)
1987
1994
Sous-direction de l'aménagement foncier (ministère de l'Agriculture)
1987
Sous-direction de l'eau et des équipements publics (ministère de l'Agriculture)
1987
Ministère de l'Agriculture. Archives de l'hydraulique agricole et des grands ouvrages (1945-2002).