FRAN_NP_008351
6310/A1A
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des signes de qualité et de l'agriculture biologique (ministère de l'Agriculture) (2005-2008)
2005
2008
service d'administration centrale
Sous-direction de la qualité, de l'organisation économique et des entreprises (ministère de l'Agriculture)
2005
2008
Bureau de la gestion des signes de qualité et de l'agriculture biologique (ministère de l'Agriculture)
2008
Bureau des signes de qualité et de l'agriculture biologique (ministère de l'Agriculture) (1999-2005)
2005