FRAN_NP_008365
6310/AV2
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de l'organisation des filières (ministère de l'Agriculture) (1999-2005)
1999
2005
service d'administration centrale
Bureau de l'organisation des filières ( ministère de l'Agriculture) (2005-2008)
2005
Sous-direction de la valorisation et de l'organisation des filières (ministère de l'Agriculture)
1999
2005
Ministère de l'Agriculture et de la pêche ; direction générale des politiques économique, européenne et internationale : dossiers d'organisations de producteurs (OP) dont la reconnaissance a été retirée (1963-2007)