FRAN_NP_008367
6310/AV
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de la valorisation et de l'organisation des filières (ministère de l'Agriculture)
1999
2005
service d'administration centrale
Sous-direction de la qualité, de l'organisation économique et des entreprises (ministère de l'Agriculture)
2005
Bureau des signes de qualité et de l'agriculture biologique (ministère de l'Agriculture) (1999-2005)
1999
2005
Bureau de l'organisation des filières (ministère de l'Agriculture) (1999-2005)
1999
2005
Bureau de l'orientation économique et de l'environnement des entreprises (ministère de l'Agriculture
1999
2005
Service des stratégies agricoles et industrielles (ministère de l'Agriculture)
1999
2005