FRAN_NP_008391
6310/IEM
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
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corporateBody
Sous-direction des affaires européennes (service des relations internationales, ministère de l'Agriculture) (1976-2008)
Sous-direction des affaires européennes et multilatérales
1976
1995
1976
2008
service d'administration centrale
Bureau de l'Union européenne (ministère de l'Agriculture) (1977-2008)
1977
2008
Bureau des relations extérieures de l'Union européenne (ministère de l'Agriculture)
1980
2008
Bureau des relations méditerranéennes et des autorisations commerciales (service des relations internationales, ministère de l'Agriculture)
1984
1990
Bureau des opérations socio-structurelles communautaires (ministère de l'Agriculture)
1987
1990
Bureau des procédures juridiques communautaires (ministère de l'Agriculture)
1990
2008
Sous-direction des affaires européennes (service des relations internationales, ministère de l'Agriculture)
2008
Service des relations internationales (ministère de l'Agriculture) (1976-2008)
1976
2008
Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ; Service des relations internationales ; Sous-direction affaires européennes et multilatérales (1952-1974)