FRAN_NP_008416
6310/PV2
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau du vin et des autres boissons (service de la production et des marchés, ministère de l'Agriculture) (1977-2008)
Bureau du vin, du cidre et des spiritueux à base de vin et de pommes
1999
2006
Bureau de la viticulture
1977
1999
1977
2008
service d'administration centrale
Bureau du vin et des autres boissons (service de la production agricole)
2008
Sous-direction des cultures et produits végétaux (service de la production et des marchés, ministère de l'Agriculture)
1977
2008
Ministère de l'Agriculture ; Service de la production et des marchés ; Bureau du vin et des autres boissons. Dossiers relatifs à la protection des sites classés avec appellation d'origine contrôlée, à l'organisation de la production viti-vinicole, aux organisations interprofessionnelles et aux contentieux (1980-2008).