FRAN_NP_008431
6311/1B
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de la biovigilance, des méthodes de lutte et de l'expérimentation (sous-direction de la qualité et de la protection des végétaux, direction générale de l'alimentation)
Bureau de la biovigilance et de l'expérimentation
1999
2002
1999
2008
service d'administration centrale
Bureau de la biovigilance, des biotechnologies et de la qualité des végétaux (direction générale de l'alimentation)
2008
Sous-direction de la qualité et de la protection des végétaux (direction générale de l'alimentation) (1999-2008)
1999
2008