FRAN_NP_008434
6311/1
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de la qualité et de la protection des végétaux (direction générale de l'alimentation) (1999-2008)
1999
2008
service d'administration centrale
Direction générale de l'alimentation
1999
2008
Bureau de la réglementation et de la mise sur le marché des intrants (sous-direction de la qualité et de la protection des végétaux, direction générale de l'alimentation) (1999-2008)
1999
2008
Bureau de la biovigilance, des méthodes de lutte et de l'expérimentation (sous-direction de la qualité et de la protection des végétaux, direction générale de l'alimentation)
1999
2008
Bureau de la santé des végétaux (direction générale de l'alimentation)
1999
2008
Cellule de surveillance et de contrôle de l'utilisation des produits phytosanitaires (direction générale de l'alimentation)
1999
2008
Sous-direction de la qualité et de la protection des végétaux (direction générale de l'alimentation)
2008
Sous-direction de la protection des végétaux
1999