FRAN_NP_008436
6311/2B
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des établissements de production et de transformation (sous-direction de la sécurité sanitaire des aliments, direction générale de l'alimentation)
1999
2008
service d'administration centrale
Sous-direction de la sécurité sanitaire des aliments (direction générale de l'alimentation) (1999-2008)
1999
2008
Bureau des établissements d'abattage et de découpe (sous-direction de la sécurité sanitaire des aliments, direction générale de l'alimentation)
2008
Bureau des établissements de transformation et de distribution (sous-direction de la sécurité sanitaire des aliments, direction générale de l'alimentation)
2008
Bureau de la maîtrise sanitaire dans l'abattage et la première transformation (direction générale de l'alimentation)
1999