FRAN_NP_008443
6311/3C
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de l'identification et du contrôle des mouvements des animaux (direction générale de l'alimentation) (1999-2008)
1999
2008
service d'administration centrale
Sous-direction de la santé et de la protection animales (direction générale de l'alimentation) (1999-2008)
1999
2008
Bureau de l'identification et du contrôle des mouvements des animaux (direction générale de l'alimentation)
2008
Bureau de la surveillance du territoire et des relations internationales (sous-direction de la santé et de la protection animales, direction générale de l'alimentation)
1999