FRAN_NP_008503
6311/DCSI
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Mission de coordination sanitaire internationale (direction générale de l'alimentation)
1995
2008
service d'administration centrale
Bureau des accords multilatéraux sanitaires et phytosanitaires (direction générale de l'alimentation)
1999
2008
Bureau de l'exportation pays tiers (direction générale de l'alimentation) (1999-2008)
1999
2008
Sous-direction des affaires européennes et internationales (direction générale de l'alimentation)
2008
Bureau de l'importation pays tiers (direction générale de l'alimentation) (1999-2008)
1999
2008
Direction générale de l'alimentation
2 juillet 1999
2008
Agriculture ; Direction générale de l'alimentation ; Directeur général et services rattachés ; Mission de coordination sanitaire internationale (1964-2003)
Agriculture ; Direction générale de l'alimentation ; Directeur général et services rattachés ; Mission de coordination sanitaire internationale (1990-2003)
Ministère de l'Agriculture. Mission de coordination sanitaire internationale : réglementation, gestion et contrôle des importations et exportations des animaux et de leurs produits, entre les membres de l'Union européenne et les pays tiers (1951-2002).