FRAN_NP_008511
6311/HAPC
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2022-03-14
human
Marie FEKKAR
22/09/2022, J. Gaillard : Correction du lien chronol. avec FRAN_NP_008091 | Correction date début autre forme du nom
updated
2022-09-23
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Bureau des produits carnés, des établissements de transformation et de la restauration (service vétérinaire d'hygiène alimentaire)
Bureau des produits carnés et des établissements de fabrication
10/02/1987
1987
10/02/1987
1991
service d'administration centrale
Bureau de la maîtrise sanitaire des produits laitiers et dans la seconde transformation (direction générale de l'alimentation)
1991
Bureau de la maîtrise sanitaire dans la restauration, la distribution, la logistique et de la chaîne du froid (direction générale de l'alimentation)
1991
Bureau des produits carnés, des établissements de fabrication, de la consommation et de la restauration (service vétérinaire d'hygiène alimentaire)
10/02/1987