FRAN_NP_008526
6311/PV3
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2022-03-14
human
Marie FEKKAR
22/09/2022, J. Gaillard : Correction date début autre forme du nom
updated
2022-09-23
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Bureau Stockage-conditionnement et de la transformation des fruits et des légumes, de l'horticulture et des semences (service des politiques industrielles agro-alimentaires)
Bureau des fruits et légumes transformés
10 février 1987
1991
10/02/1987
1993
service d'administration centrale