FRAN_NP_008527
6311/PV4
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2022-03-14
human
Marie FEKKAR
22/09/2022, J. Gaillard : Correction date début autre forme du nom | Correction type du lien vers IR | Correction date début lien chronol. avec FRAN_AN_008517
updated
2022-09-23
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Bureau du vin, des boissons et du tabac (service des politiques industrielles agro-alimentaires)
Bureau des boissons, des entreprises vinicoles et du tabac
10 février 1987
1991
10/02/1987
1993
service d'administration centrale
Bureau des boissons et des tabacs (direction des industries agricoles et alimentaires)
10 février 1987
Agriculture ; Direction générale de l'alimentation ; Service des politiques industrielles agroalimentaires ; Sous-direction des produits végétaux ; Bureau boissons, entreprises vinicoles, tabac (1987-1989) - Bureau vin, boissons, tabac (1990-) (1964-1989)