FRAN_NP_008532
6311/P
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2022-03-14
human
Marie FEKKAR
23/09/2022, J. Gaillard : Suppression lien hiérarchique ascendant avec FRAN_NP_008567 | Correction date de début autre forme du nom et date de début de lien chronol. | Correction date de début lien hiérarch. descendant avec FRAN_NP_008519 & 8531
updated
2022-09-23
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Service des politiques industrielles agro-alimentaires
Service de la politique industrielle et technologique
10 février 1987
1991
10/02/1987
1999
service d'administration centrale
Sous-direction des actions économiques et financières (service des politiques industrielles agro-alimentaires)
1991
1999
Service de la politique industrielle et technologique (direction des industries agricoles et alimentaires)
10 février 1987
Agriculture ; Direction générale de l'alimentation ; Service politique industrielle et technologique (1987-1989) ; Service politiques industrielles agroalimentaires (1990-) (1965-2000)
Agriculture ; Direction générale de l'alimentation ; Service des politiques industrielles agroalimentaires ; Sous-direction des produits végétaux ; Bureau stockage, conditionnement, transformation des céréales, oléagineux, plantes textiles (1944-1989)
Agriculture ; Direction générale de l'alimentation ; Service des politiques industrielles agro-alimentaires ; Sous-direction des produits végétaux ; Bureau plantes saccharifères, sucres, alcools (1987-1989) - Bureau plantes saccharifères, sucres, alcools et produits dérivés (1990-) (1966-1990)