FRAN_NP_008545
6311/QPSA
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de la santé et de la protection animales (direction générale de l'alimentation) (1991-1999)
1991
1999
service d'administration centrale
Service de la qualité alimentaire et des actions vétérinaires et phytosanitaires
1991
1999
Bureau de l'épidémiologie et des prophylaxies en élevages de ruminants (direction générale de l'alimentation)
1991
1999
Bureau de l'épidémiologie et des prophylaxies en élevages hors sol et spécialisés (direction générale de l'alimentation)
1991
1999
Sous-direction de la santé et de la protection animales (direction générale de l'alimentation) (1999-2008)
1999
Bureau des activités professionnelles, de la pharmacie vétérinaire et du contrôle des résidus (sous-direction de la santé et de la protection animales, direction générale de l'alimentation)
1991
1999
Bureau de la protection animale et de la lutte contre la rage (direction générale de l'alimentation)
1991
1999
Bureau de la surveillance du territoire et des relations internationales (sous-direction de la santé et de la protection animales, direction générale de l'alimentation)
1991
1995
Service vétérinaire de la santé et de la protection animales (1987-1991)
1991