FRAN_NP_008554
6311/QR
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de la recherche, de l'innovation et de la réglementation (direction générale de l'alimentation)
1991
1999
service d'administration centrale
Mission Innovation et technologie (direction générale de l'alimentation)
1991
1999
Bureau de la réglementation générale (direction générale de l'alimentation)
1991
1999
Sous-direction de la réglementation, de la recherche et de la coordination des contrôles (direction générale de l'alimentation)
1999
Bureau des labels et des certifications des produits (direction générale de l'alimentation)
1991
1999
Service de la qualité alimentaire et des actions vétérinaires et phytosanitaires
1991
1999