FRAN_NP_008555
6311/Q
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Service de la qualité alimentaire et des actions vétérinaires et phytosanitaires
1991
1999
service d'administration centrale
Sous-direction de l'hygiène alimentaire (direction générale de l'alimentation)
1991
1999
Sous-direction de la protection des végétaux
1991
1999
Sous-direction de la santé et de la protection animales (direction générale de l'alimentation) (1991-1999)
1991
1999
Sous-direction de la recherche, de l'innovation et de la réglementation (direction générale de l'alimentation)
1991
1999
Direction générale de l'alimentation
1991
1999
Ministère de l'Agriculture, Direction générale de l'alimentation, Service de la qualité alimentaire et des actions vétérinaires et phytosanitaires, Sous-direction de la protection des végétaux, Bureau Expérimentation, études et méthodologie