FRAN_NP_008565
6311/V4
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2022-04-11
human
Marie FEKKAR
22/09/2022, J. Gaillard : Correction type liens vers IR
updated
2022-09-23
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Bureau des contrôles phytosanitaires (service de la protection des végétaux)
1987
1991
service d'administration centrale
Bureau Réglementation phytosanitaire et relations internationales (sous-direction de la protection des végétaux)
1991
Bureau du contrôle des produits antiparasitaires et des matières fertilisantes (service de la protection des végétaux)
1987
Agriculture ; Direction générale de l'alimentation ; Service de la protection des végétaux ; Bureau contrôles phyto-sanitaires (1990-1990)
Agriculture ; Direction générale de l'alimentation ; Service de la protection des végétaux ; Bureau contrôles phytosanitaires (1988-1988)
Agriculture ; Direction générale de l'alimentation ; Service de la protection des végétaux ; Bureau contrôles phytosanitaires (1989-1989)
Agriculture ; Direction générale de l'alimentation ; Service de la protection des végétaux ; Bureau contrôles phytosanitaires (1990-1991)
Ministère de l'Agriculture ; Service de la protection des végétaux : dossiers d'homologation des produits phytopharmaceutiques et antiparasitaires (1954-1991).