FRAN_NP_008602
6312/SASE3
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des actions spécifiques pour l'aménagement des structures (ministère de l'Agriculture)
1976
1987
service d'administration centrale
Bureau des actions structurelles spécifiques (ministère de l'Agriculture)
1987
Sous-direction des structures agricoles (1976-1987)
1976
1987
Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service des structures et des exploitations agricoles ; Sous-direction aménagement des structures des exploitations agricoles (1976-1984) - Sous-direction structures agricoles (1984-1987) ; Bureau actions spécifiques pour l'aménagement des structures (1969-1989)
Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service des structures et des exploitations agricoles ; Sous-direction aménagement des structures des exploitations agricoles (1976-1984) - Sous-direction structures agricoles (1984-1987) ; Bureau actions spécifiques pour l'aménagement des structures (1966-1980)
Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service des structures et des exploitations agricoles ; Sous-direction aménagement des structures des exploitations agricoles (1976-1984) - Sous-direction structures agricoles (1984-1987) ; Bureau actions Spécif (1962-1981)
Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service des structures et des exploitations agricoles ; Sous-direction aménagement des structures des exploitations agricoles (1976-1984) - Sous-direction structures agricoles (1984-1987) ; Bureau Actions Specifiques pour l'aménagement des structures (1960-1986)