FRAN_NP_008603
6312/SASE
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des structures agricoles (1976-1987)
Sous-direction de l'aménagement des structures des exploitations agricoles
1976
1984
1976
1987
service d'administration centrale
Bureau des statuts de la propriété, de l'exploitation et de l'exploitant (ministère de l'Agriculture)
1976
1987
Sous-direction des structures agricoles (1987-1999)
1987
Bureau des actions spécifiques pour l'aménagement des structures (ministère de l'Agriculture)
1976
1987
Service des structures et des exploitations agricoles
1976
1987
Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service des structures et des exploitations agricoles ; Sous-direction aménagement des structures des exploitations agricoles (1976-1984) ; Sous-direction structures agricoles (1984-1987) (1965-1973)
Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service des structures et des exploitations agricoles ; Sous-direction de l'aménagement des structures d'exploitation agricoles (1976-1984) - Sous-direction structures agricoles (1984-1987) (1971-1982)
Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service des structures et des exploitations agricoles ; Sous-direction aménagement des structures des exploitations agricoles (1976-1984) ; Sous-direction structures agricoles (1984-1987) (1969-1979)