FRAN_NP_008624
6314/A3
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des affaires juridiques et fiscales (direction des forêts)
1984
1987
service d'administration centrale
Bureau des affaires juridiques et fiscales (direction de l'espace rural et de la forêt)
1987
Sous-direction des affaires générales et financières (direction des forêts)
1984
1987
Agriculture ; Direction des forêts ; Sous-direction des affaires générales et financières ; Bureau affaires juridiques et fiscales (1769-1948)
Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction des affaires générales et financières ; Bureau affaires juridiques et fiscales (1831-1984)
Ministère de l'Agriculture. Archives du bureau des Organismes et de la Propriété forestière relatives aux contentieux forestiers (1964-2007).