FRAN_NP_008628
6314/AMBAF
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de l'aménagement foncier (direction des forêts)
1976
1984
service d'administration centrale
Bureau de la protection et de l'aménagement de l'espace (direction des forêts)
1984
Sous-direction de l'aménagement forestier (ministère de l'Agriculture)
1976
1984
Agriculture ; Direction des forêts ; Sous-direction de l'aménagement forestier ; Bureau aménagement foncier (1951-1980)
Agriculture ; Direction des forêts ; Sous-direction de l'aménagement forestier ; Bureau aménagement foncier (1837-1980)
Agriculture ; Direction des forêts ; Sous-direction de l'aménagement forestier ; Bureau aménagement foncier (1975-1981)
Agriculture ; Direction des forêts ; Sous-direction de l'aménagement forestier ; Bureau aménagement foncier (1960-1982)
Agriculture ; Direction des forêts ; Sous-direction de l'aménagement forestier ; Bureau aménagement foncier (1978-1984)
Ministère de l'Agriculture ; Eaux et Forêts : archives relatives aux affaires forestières, aux défrichements, aux forêts de protection, à la défense de la forêt contre les incendies, à la Restauration des terrains en montagne et au suivi de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (1935, 1954-2008).