FRAN_NP_008644
6315/CPMU
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
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updated
2023-10-27
human
Administration.referentiels ADMINISTRATION RÉFÉRENTIELS DOCUMENTAIRES
27/10/2023, J. Gaillard : Normalisation de la forme autorisée du nom
corporateBody
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau des courses et du pari mutuel (1976-1999)
1976
1999
service d'administration centrale
Bureau des courses et du pari mutuel (ministère de l'Agriculture) (juillet 1999-février 2014)
2 juillet 1999
Ministère de l'Agriculture ; Bureau des courses et du pari mutuel : suivi des sociétés de courses de chevaux et de lévriers (1918-2003)