FRAN_NP_008668
6317/B1
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de la ressource, de la réglementation et des affaires internationales (direction des pêches maritimes et de l'aquaculture)
1999
2008
service d'administration centrale
Bureau des affaires européennes et internationales (direction des pêches maritimes et de l'aquaculture)
2008
Bureau de la gestion de la ressource (direction des pêches maritimes et de l'aquaculture)
2008
Sous-direction des pêches
1999
2008
Agriculture ; Direction des pêches maritimes et de l'aquaculture ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau de la ressource, de la réglementation et des affaires internationales (1981-2004)