FRAN_NP_008672
6317/B
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des pêches
Sous-direction des pêches maritimes
1997
2007
1997
2008
service d'administration centrale
Direction des pêches maritimes et de l'aquaculture
1997
2008
Bureau des produits de la mer (direction des pêches maritimes et de l'aquaculture)
1999
2005
Bureau des entreprises et des structures (direction des pêches maritimes et de l'aquaculture)
1997
2005
Mission de gestion des fonds structurels (direction des pêches maritimes et de l'aquaculture)
2005
2008
Sous-direction des ressources halieutiques
2008
Bureau de la ressource, de la réglementation et des affaires internationales (direction des pêches maritimes et de l'aquaculture)
1999
2008
Bureau du contrôle des pêches (direction des pêches maritimes et de l'aquaculture) (1999-2008)
1999
2008
Sous-direction des pêches maritimes
1997