FRAN_NP_008703
6319/1B
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de l'environnement et de la gestion des espaces ruraux (ministère de l'Agriculture)
2003
2008
service d'administration centrale
Sous-direction de la biomasse et de l'environnement (ministère de l'Agriculture)
2008
Sous-direction des soutiens aux territoires et aux acteurs ruraux (ministère de l'Agriculture)
2003
2008