FRAN_NP_008705
6319/1
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des soutiens aux territoires et aux acteurs ruraux (ministère de l'Agriculture)
2003
2008
service d'administration centrale
Bureau du développement des territoires et de la montagne (ministère de l'Agriculture)
2003
2008
Bureau de l'environnement et de la gestion des espaces ruraux (ministère de l'Agriculture)
2003
2008
Sous-direction du développement rural et du cheval (ministère de l'Agriculture)
2008
Bureau de l'aménagement rural (ministère de l'Agriculture)
2003
2008
Direction générale de la forêt et des affaires rurales
2003
2008