FRAN_NP_008709
6319/2
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction du travail et de l'emploi (ministère de l'Agriculture) (2003-2008)
2003
2008
service d'administration centrale
Direction générale de la forêt et des affaires rurales
2003
2008
Bureau de l'emploi et du développement de l'activité (ministère de l'Agriculture) (2003-2008)
2003
2008
Sous-direction du travail et de la protection sociale (ministère de l'Agriculture)
2008
Bureau de la négociation collective (ministère de l'Agriculture)
2003
2008
Bureau de la réglementation et de la sécurité au travail (ministère de l'Agriculture)
17 mars 2003
2008
Sous-direction du travail et de l'emploi (ministère de l'Agriculture) (1987-2003)
2003