FRAN_NP_008714
6319/3
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des exploitations agricoles (1999-2008)
1999
2008
service d'administration centrale
Direction générale de la forêt et des affaires rurales
17 mars 2003
2008
Bureau des actions territoriales et de l'agro-environnement (sous-direction des exploitations agricoles)
2003
2008
Bureau de la modernisation des exploitations (ministère de l'Agriculture)
2003
2008
Sous-direction des entreprises agricoles
2008
Bureau de l'installation et de la transmission des exploitations (ministère de l'Agriculture)
2 juillet 1999
2003
Bureau de l'équipement des exploitations (ministère de l'Agriculture)
2 juillet 1999
2002
Bureau de l'installation (sous-direction des exploitations agricoles)
2003
2008
Bureau des statuts et des structures (sous-direction des exploitations agricoles) (2003-2008)
2003
2008
Sous-direction de l'économie des exploitations agricoles
1999
Sous-direction des structures agricoles (1987-1999)
1999