FRAN_NP_008720
6319/4
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de la protection sociale (ministère de l'Agriculture) (2003-2008)
2003
2008
service d'administration centrale
Direction générale de la forêt et des affaires rurales
2003
2008
Bureau des prestations et de l'action sociale (sous-direction de la protection sociale, ministère de l'Agriculture)
17 mars 2003
2008
Bureau des prévisions, du financement et des études (sous-direction de la protection sociale, ministère de l'Agriculture)
2003
2008
Sous-direction du travail et de la protection sociale (ministère de l'Agriculture)
2008
Bureau de l'assujettissement et des cotisations sociales (sous-direction de la protection sociale, ministère de l'Agriculture) (2003-2008)
2003
2008
Bureau de la comptabilité et de la trésorerie du régime des exploitants agricoles (sous-direction de la protection sociale, ministère de l'Agriculture)
2003
2006
Bureau de l'orientation, de l'évaluation et du contrôle des organismes de protection sociale (ministère de l'Agriculture)
2003
2008
Sous-direction de la protection sociale (ministère de l'Agriculture) (1987-2003)
2003