FRAN_NP_008722
6319/5B
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de la forêt et des territoires (sous-direction de la forêt et du bois, ministère de l'Agriculture)
2003
2008
service d'administration centrale
Bureau de la forêt, des territoires et de la chasse (sous-direction de la forêt et du bois, ministère de l'Agriculture)
2008
Sous-direction de la forêt et du bois (ministère de l'Agriculture) (2003-2008)
2003
2008
Ministère de l'Agriculture ; Eaux et Forêts : archives relatives aux affaires forestières, aux défrichements, aux forêts de protection, à la défense de la forêt contre les incendies, à la Restauration des terrains en montagne et au suivi de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (1935, 1954-2008).