FRAN_NP_008724
6319/5D
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des organismes et de la propriété forestière (sous-direction de la forêt et du bois, ministère de l'Agriculture)
2003
2006
service d'administration centrale
Sous-direction de la forêt et du bois (ministère de l'Agriculture) (2003-2008)
2003
2006
Ministère de l'Agriculture. Archives du bureau des Organismes et de la Propriété forestière relatives aux contentieux forestiers (1964-2007).