FRAN_NP_008733
6319/7
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Mission Europe et régions (direction générale de la forêt et des affaires rurales)
2003
2008
service d'administration centrale
Secteur du règlement du développement rural (mission Europe et régions, direction générale de la forêt et des affaires rurales)
17 mars 2003
30 juin 2008
Secteur d'appui à la maîtrise d'ouvrage (mission Europe et régions, direction générale de la forêt et des affaires rurales)
17 mars 2003
30 juin 2008
Secteur des fonds structurels et des contrats de plan État-région (mission Europe et régions, direction générale de la forêt et des affaires rurales)
17 mars 2003
30 juin 2008
Direction générale de la forêt et des affaires rurales
2003
2008