FRAN_NP_008738
6320/AJ1B
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2022-12-08
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
08/12/2022, J. Gaillard : Normalisation de la forme autorisée du nom | Modification de la date de début d'existence | Ajout index fonction | Actualisation lien hiérarch asc avec NP8741 | Actualisation lien chronol prédécesseur
updated
2023-01-09
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau du droit des marchés et de la concurrence (2005-2008)
25 avril 2005
2008
service d'administration centrale
agriculture
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction du droit des personnels, des établissements sous tutelle et des marchés (2005-2009)
25 avril 2005
2008
Bureau du droit des marchés et de la concurrence (ministère de l'Agriculture) (2000-2005)
25 avril 2005
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau du droit financier, des contrats publics et de la concurrence (2008-2009)
2008