FRAN_NP_008761
6320/COMPW
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2022-11-08
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
08/11/2022, J. Gaillard : Normalisation de la forme autorisée du nom | Modification de la date de début d'existence | Ajout index fonction | Actualisation lien hiérarch asc avec NP 8763
updated
2023-01-09
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
France. Ministère de l'Agriculture. Délégation à l'information et à la communication. Mission de la politique internet (2005-2009)
25 avril 2005
2009
service d'administration centrale
agriculture
communication
France. Ministère de l'Agriculture. Délégation à l'information et à la communication (2005-....)
25 avril 2005
2009