FRAN_NP_008780
6320/DSIIT
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2022-12-09
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
09/12/2022, J. Gaillard : Normalisation de la forme autorisée du nom | Modification de la date de début d'existence | Ajout index fonction | Actualisation lien hiérarch avec NP 8945 | Modification date lien chronol avec prédécesseur
updated
2023-01-09
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
France. Ministère de l'Agriculture. Mission d'inspection des services de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles (2008-2009)
30 juin 2008
2009
service d'administration centrale
agriculture
France. Ministère de l'Agriculture. Secrétariat général (2005-....)
30 juin 2008
2009
Mission d'inspection des services de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles (1987-2003)
30 juin 2008