FRAN_NP_008804
6320/FL1
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2022-11-09
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
09/11/2022, J. Gaillard : Normalisation de la forme autorisée du nom | Modification de la date de début d'existence | Ajout index fonction | Actualisation lien hiérarch asc avec NP 8816 | Dans l'export XML, actualisation lien hiérarch desc avec NP8799-8803 | Correction date lien chronol prédécesseur
updated
2023-01-09
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction des affaires budgétaires (2005-2008)
25 avril 2005
2008
service d'administration centrale
agriculture
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau du budget (2005-2008)
25 avril 2005
2008
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau de l'informatisation des systèmes comptables (2005-2008)
25 avril 2005
2008
France. Ministère de l'Agriculture. Direction des affaires financières et de la logistique. Bureau de la comptabilité (2005-2008)
25 avril 2005
2008
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau de l'étude des concours publics à l'agriculture (2005-2008)
25 avril 2005
2008
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau du financement des organismes rattachés (2005-2008)
25 avril 2005
2008
France. Ministère de l'Agriculture. Direction des affaires financières et de la logistique (2005-2008)
25 avril 2005
2008
Sous-direction des affaires budgétaires (ministère de l'Agriculture) (1983-2005)
25 avril 2005
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction des affaires budgétaires et comptables (2008-....)
2008