FRAN_NP_008833
6320/FSL3F
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2022-12-15
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
15/12/2022, J. Gaillard : Modification de la forme autorisée du nom | Ajout index fonction | Actualisation lien hiérarch asc avec NP8834
updated
2023-01-09
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau de la réglementation du travail et du dialogue social (2008-....)
2008
service d'administration centrale
agriculture
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction du travail et de la protection sociale (2008-....)
2008
Bureau de la négociation collective (ministère de l'Agriculture)
2008
Bureau de la réglementation et de la sécurité au travail (ministère de l'Agriculture)
2008
Ministère de l'Agriculture ; archives du bureau de la réglementation du travail et du dialogue social relatives aux conventions collectives (1951-2011)