FRAN_NP_008893
6321/DAG
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2023-02-14
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
updated
2023-10-27
human
Administration.referentiels ADMINISTRATION RÉFÉRENTIELS DOCUMENTAIRES
27/10/2023, J. Gaillard : Normalisation de la forme autorisée du nom
corporateBody
France. Ministère de l'Agriculture. Direction générale des politiques agricoles, agroalimentaires et des territoires. Mission des affaires générales (2008-....)
2008
service d'administration centrale
France. Ministère de l’Agriculture. Direction de la production et des échanges (1956-….)
2008
Ministère de l'Agriculture. Dossiers d'agrément des experts fonciers et agricoles et des experts forestiers (1969-2011).