FRAN_NP_008898
6321/DG
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2023-02-14
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
updated
2023-10-27
human
Administration.referentiels ADMINISTRATION RÉFÉRENTIELS DOCUMENTAIRES
27/10/2023, J. Gaillard : normallisation de la forme autorisée du nom
corporateBody
France. Ministère de l'Agriculture. Direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires. Sous-direction de la gouvernance (2008-....)
2008
service d'administration centrale
Bureau de la simplification des méthodes (direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires)
2008
Bureau des programmes budgétaires et des établissements publics (direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires)
2008
Mission de liaison et de coordination pour l'outre-mer (ministère de l'Agriculture)
2008
Bureau des contrôles (direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires)
2008
France. Ministère de l’Agriculture. Direction de la production et des échanges (1956-….)
2008